Crédits / Infos légales

Article 1 : Identification

• Société éditrice du site « www.argildeco.com »

Houillères de Cruéjouls

DEFI S.A.S

Z.I La Gloriette

38160 CHATTE

Téléphone : 04.76.64.85.64

Télécopie : 04.76.64.85.69

E-mail : contact argildeco.com

Directeur de la publication : Gilles Perazio - PDG


• Conception du site

Web Design & Consulting
CREATANK
www.creatank.com
Téléphone : +33 (0)5 62 64 82 39

Conception graphique
MARC MALDERA
Graphiste indépendant
www.malderagraphistes.com
Téléphone : +33 (0)6 22 03 80 32

Développement
BOOST
www.boost-asp.com
Téléphone : +33 (0)4 50 52 88 51

Crédits photos
BRUNO PILIA
Téléphone: +33 (0)6 86 55 66 96


• Hébergement

BOOST
8 bis, route des Creuses
P.A. des Verts Prés
Cran Gevrier
74006 Annecy
Téléphone : +33 (0)4 50 52 88 51


Article 2 : Propriété intellectuelle

Le site « www.argildeco.com » est la propriété de la société Les Houillères de Cruéjouls

Les textes et les images figurants sur le site www.argildeco.com sont protégés par le droit d’auteur.

Toute reproduction totale ou partielle de ces textes et de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de la société Les Houillères de Cruéjouls, au sens de l’article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

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Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des bases de données figurant sur le site web « www.argildeco.com » par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société Les Houillères de Cruéjouls est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Ces bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Argil Déco reste seul détenteur de ces donnés.

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